Search

Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 213 : Prévention de la pollution
    - Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures (2e part.)

Partie 4 : Prescriptions applicables à la tranche de la cargaison des pétroliers

Partie A : Construction (2023-03-29-2999-01-01)

Partie B : Matériel (2023-03-29-2999-01-01)

Partie C : Contrôle des rejets d'hydrocarbures résultant de l'exploitation (2023-03-29-2999-01-01)