Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
Section 2 : Description de l'équipement et des installations du navire
2.2. Aménagement général du navire et description des citernes à cargaison
La présente section doit contenir une brève description de la tranche à cargaison du navire et indiquer les caractéristiques principales des citernes à cargaison et leur emplacement.
Des schémas ou des plans montrant l'agencement général du navire et indiquant l'emplacement et les numéros des citernes à cargaison et des installations de réchauffage doivent être inclus.
2.3. Description des installations de pompage et de tuyautages de la cargaison et du circuit d'assèchement
La présente section doit contenir une description des installations de pompage et de tuyautages de la cargaison et du circuit d'assèchement. Il faut fournir des plans ou des schémas des installations ci-après et donner des explications lorsqu'il y a lieu :
2.3.1. installations de tuyautages de la cargaison, avec indication des diamètres ;
2.3.2. installations de pompage de la cargaison, avec indication de la capacité des pompes ;
2.3.3. installations de tuyautages du circuit d'assèchement, avec indication des diamètres ;
2.3.4. installations de pompage du circuit d'assèchement, avec indication de la capacité des pompes ;
2.3.5. emplacement des points d'aspiration des tuyautages à cargaison et des tuyautages d'assèchement à l'intérieur de chaque citerne à cargaison ;
2.3.6. s'il y a un puisard, emplacement et volume de ce dernier ;
2.3.7. installations de vidange et d'assèchement ou de purge ; et
2.3.8. quantité et pression d'azote ou d'air requises pour la purge des tuyaux, le cas échéant.
2.4. Description des citernes à ballast et des installations de pompage et de tuyautages du ballast
La présente section doit contenir une description des citernes à ballast et des installations de pompage et de tuyautages du ballast.
Il faut fournir des plans ou des schémas et des tableaux illustrant :
2.4.1. l'agencement général indiquant les citernes à ballast séparé et les citernes à cargaison devant être utilisées comme citernes à ballast, ainsi que le volume par citerne (mètres cubes) ;
2.4.2. les installations de tuyautages de ballast ;
2.4.3. la capacité de pompage dans les citernes à cargaison pouvant être aussi utilisées comme citernes à ballast ; et
2.4.4. tout raccord entre les tuyautages de ballast et le système d'orifices de rejet immergés.
2.5. Description des citernes à résidus spécialisées ainsi que des circuits associés de pompage et de tuyautages
La présente section doit contenir une description des citernes à résidus spécialisées ainsi que des circuits associés de pompage et de tuyautages. Il faut fournir des plans ou des schémas indiquant :
2.5.1. les citernes à résidus spécialisées qui peuvent être utilisées et le volume de ces citernes ;
2.5.2. les circuits de pompage et de tuyautages des citernes à résidus spécialisées, le diamètre des tuyautages et les raccordements avec les orifices de rejet immergés.
2.6. Description des orifices immergés de rejet des effluents contenant des substances liquides nocives
La présente section doit contenir des renseignements sur l'emplacement et le débit maximal de l'orifice ou des orifices de rejet immergés et sur les raccordements des citernes à cargaison et des citernes à résidus avec ces orifices. Il faut fournir des plans ou des schémas indiquant :
2.6.1. l'emplacement et le nombre des orifices de rejet immergés ;
2.6.2. les raccordements avec les orifices de rejet immergés ;
2.6.3. l'emplacement de toutes les prises d'eau de mer par rapport aux orifices de rejet immergés.
2.7. Description des dispositifs d'enregistrement et d'indication du débit
Supprimé.
2.8. Description du système de ventilation des citernes à cargaison
La présente section doit contenir une description du système de ventilation des citernes à cargaison.
Il faut fournir des plans ou des schémas ainsi que des tableaux contenant les renseignements ci-après et donner des explications à l'appui, le cas échéant :
2.8.1. les substances liquides nocives que le navire est certifié apte à transporter, qui ont une tension de vapeur supérieure à 5 kPa à 20°°C et qui peuvent faire l'objet d'un nettoyage par ventilation, à énumérer au paragraphe 4.4.10 du Manuel ;
2.8.2. circuit de ventilation et ventilateurs ;
2.8.3. emplacement des orifices de ventilation ;
2.8.4. débit minimal du système de ventilation nécessaire pour ventiler de façon satisfaisante le fond et toutes les autres parties de la citerne à cargaison ;
2.8.5. emplacement des éléments de structure, à l'intérieur de la citerne, qui affectent la ventilation ;
2.8.6. méthode utilisée pour ventiler le circuit de cargaison, les pompes, les filtres, etc. ; et
2.8.7. moyens permettant de vérifier que la citerne est sèche.
2.9. Description des installations de lavage des citernes et du système de chauffage de l'eau de lavage
La présente section doit contenir une description des installations de lavage des citernes à cargaison, du système de chauffage de l'eau de lavage ainsi que de tous les appareils nécessaires pour le lavage des citernes.
Plans ou schémas et tableaux ou diagrammes indiquant :
2.9.1. installations de tuyautages spécialisées pour le lavage des citernes, avec indication du diamètre des tuyautages ;
2.9.2. type d'appareils de nettoyage des citernes, avec indication de leur capacité et de leur pression nominale ;
2.9.3. nombre maximal d'appareils de nettoyage des citernes pouvant fonctionner simultanément ;
2.9.4. emplacement des ouvertures de pont pour le nettoyage des citernes à cargaison ;
2.9.5. nombre d'appareils de nettoyage et emplacements qu'ils doivent occuper pour permettre le lavage complet des parois des citernes à cargaison ;
2.9.6. quantité maximale d'eau de lavage pouvant être chauffée jusqu'à 60°C au moyen du matériel de chauffage installé ; et
2.9.7. nombre maximal d'appareils de nettoyage des citernes pouvant fonctionner simultanément à 60°°C.