Next Tricoteuses Meeting (In 7 days) — Wednesday, March 11, 2026 à 9h30

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 213 : Prévention de la pollution
    - Chapitre 213-2 : Prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac
      - Appendice 4 : Modèle normalisé de manuel sur les méthodes et dispositifs de rejet

Section 3 : Procédures de déchargement de la cargaison et assèchement des citernes

Article consolidé en vigueur depuis le Wednesday, March 29, 2023

3.1. La présente section décrit les procédures à suivre pour le déchargement de la cargaison et l'assèchement des citernes afin de garantir le respect des prescriptions de l'Annexe II.
3.2. Déchargement de la cargaison
La présente section doit décrire les procédures à suivre et indiquer notamment la pompe et le circuit de déchargement de la cargaison et d'aspiration qui doivent être utilisés pour chaque citerne. D'autres options peuvent être indiquées.
Il faut indiquer le mode de fonctionnement de la pompe ou des pompes et l'ordre de fonctionnement de tous les sectionnements.
L'impératif fondamental est de décharger une quantité maximale de cargaison.
3.3. Assèchement des citernes à cargaison
La présente section doit décrire les procédures à suivre pendant l'assèchement de chacune des citernes à cargaison.
Ces procédures doivent comporter les indications suivantes :
3.3.1. fonctionnement du système d'assèchement ;
3.3.2. conditions à respecter en matière d'assiette et de bande ;
3.3.3. installations de vidange et d'assèchement ou de purge des tuyautages le cas échéant ;
3.3.4. durée de la phase d'assèchement de l'essai à l'eau.
3.4. Température de la cargaison
La présente section doit contenir des renseignements sur les prescriptions en matière de chauffage applicables aux cargaisons qui sont considérées comme nécessitant une température minimale déterminée au cours des opérations de déchargement.
Il faut fournir des renseignements sur la régulation du circuit de chauffage et la méthode de mesure de la température.
3.5. Procédures à suivre lorsqu'une citerne à cargaison ne peut pas être déchargée conformément aux méthodes prescrites
La présente section doit contenir des renseignements sur les procédures à suivre lorsque les prescriptions énoncées aux sections 3.3 et/ou 3.4 ne peuvent pas être observées pour les raisons suivantes :
3.5.1. défaillance du circuit d'assèchement des citernes à cargaison ; et
3.5.2. défaillance du circuit de chauffage des citernes à cargaison.
3.6. Registre de la cargaison
Les mentions appropriées doivent être portées sur le registre de la cargaison, lorsque toute opération liée à la cargaison est achevée.