Code des impositions sur les biens et services
Section 6 : Biens des industries du bois
DÉSIGNATION DES BIENS TAXABLES |
CODE CPF (rév. 2.1) |
|---|---|
Laine de bois |
16.10.24(p) |
Panneaux à base de bois A l'exception des panneaux de particules avec placage imitant un parquet, des panneaux de particules surfacés mélaminés et des panneaux stratifiés, peints, pré-peints, laqués, enduits, imprimés, plastifiés |
16.21.11(p) |
16.21.12(p) |
|
16.21.13(p) |
|
16.21.14(p) |
|
16.21.15(p) |
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16.21.16(p) |
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16.21.17(p) |
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16.21.18(p) |
|
Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries en bois A l'exception des portes de garages ou de jardin, des portes intérieures de communication, pleines ou vitrées, et des blocs-portes et huisseries d'intérieur |
16.23.11(p) |
Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois A l'exception des bardages en bois massif |
16.23.12(p) |
Eléments de menuiserie et de charpente, en bois non classés ailleurs A l'exception des escaliers |
16.23.19(p) |
Bâtiments préfabriqués en bois A l'exception des saunas |
16.23.20(p) |
Autres articles en bois A l'exception des cadres et éléments d'encadrement en bois et des parties de chaussures en bois |
16.29.14(p) |
Planches, blocs et articles similaires, en fibres de bois, agglomérés avec des liants minéraux |
23.65.11 |
DÉSIGNATION DES TRAVAUX TAXABLES, LORSQU'ILS PORTENT SUR DES BIENS TAXABLES |
CODE CPF (rév. 2.1) |
|---|---|
Finition de contreplaqués et panneaux à base de bois |
16.21.91 (p) |
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de panneaux à base de bois |
16.21.99 (p) |
Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente |
16.23.99 |
Services liés à la fabrication d'articles en bois, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie |
16.29.91 (p) |