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Wednesday, March 11, 2026
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Section 5 : Dispositions relatives au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie, dénommé “bachelor agro”
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles
Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
Section 5 : Dispositions relatives au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie, dénommé “bachelor agro”
Sous-section 1 : Dispositions générales et principes d'organisation du diplôme (2025-09-10-2999-01-01)
Sous-section 2 : Conditions d'admission (2025-09-10-2999-01-01)
Sous-section 3 : Cadre national de la formation (2025-09-10-2999-01-01)
Sous-section 4 : Evaluation des candidats et délivrance du diplôme (2025-09-10-2999-01-01)
Sous-section 5 : Accréditation et dispositifs d'évaluation de la formation (2025-09-10-2999-01-01)
Sous-section 6 : Poursuite d'études agronomiques (2025-09-10-2999-01-01)
Sous-section 7 : Régime administratif, disciplinaire et financier (2025-09-10-2999-01-01)
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