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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière
Code de la santé publique
Partie législative
Quatrième partie : Professions de santé
Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale
Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière
Chapitre Ier : Exercice de la profession. (2000-06-22-2009-12-20)
Chapitre Ier : Règles liées à l'exercice de la profession (2009-12-20-2999-01-01)
Chapitre II : Organisation de la profession et règles professionnelles (2006-12-27-2999-01-01)
Chapitre II : Règles professionnelles. (2000-06-22-2006-12-27)
Chapitre III : Dispositions disciplinaires. (2000-06-22-2002-03-05)
Chapitre IV : Dispositions pénales (2000-06-22-2999-01-01)
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