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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de la santé publique

Partie législative
- Quatrième partie : Professions de santé
  - Livre III : Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture, ambulanciers, assistants dentaires et assistants de régulation médicale
    - Titre Ier : Profession d'infirmier ou d'infirmière

Chapitre II : Organisation de la profession et règles professionnelles

Section 1 : Ordre national des infirmiers (2006-12-27-2999-01-01)

Section 2 : Conseils départementaux (2006-12-27-2999-01-01)

Section 3 : Conseils régionaux (2006-12-27-2999-01-01)

Section 4 : Conseil national (2006-12-27-2999-01-01)

Section 5 : Dispositions communes (2006-12-27-2999-01-01)

Section 6 : Dispositions diverses (2019-07-27-2999-01-01)