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Tuesday, March 3, 2026
à 12h00
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Article R3311-2
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
Livre III : Lutte contre l'alcoolisme
Titre Ier : Prévention de l'alcoolisme
Chapitre unique
Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie.
Article R3311-2
Version consolidée du Tuesday, May 27, 2003,
abrogée
le Monday, January 28, 2008
Les centres peuvent participer à toutes actions de prévention, de formation et de recherche en matière de lutte contre l'alcoolisme organisées par des personnes morales de droit public ou privé.
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