Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
  - Livre III : Lutte contre l'alcoolisme
    - Titre Ier : Prévention de l'alcoolisme
      - Chapitre unique
        Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie.

Article R3311-2

Les centres peuvent participer à toutes actions de prévention, de formation et de recherche en matière de lutte contre l'alcoolisme organisées par des personnes morales de droit public ou privé.

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Code de la santé publique

Article R3311-2