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Wednesday, March 11, 2026
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Article A331-31
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
Chapitre Ier : Organisation des manifestations sportives
Section 3 : Obligations d'assurance des organisateurs de manifestations sportives
Sous-section 1 : Epreuves et compétitions sportives sur la voie publique
Article A331-31
Version consolidée du Wednesday, April 30, 2008,
abrogée
le Wednesday, August 20, 2008
Les signaleurs devront être présents et les équipements mis en place un quart d'heure au moins, une demi-heure au plus avant le passage théorique de la course et retirés un quart d'heure après le passage du véhicule annonçant la fin de la course.
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