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Tuesday, March 3, 2026
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Article D231-1-3
Code du sport
Partie réglementaire - Décrets
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE
Chapitre Ier : Suivi médical des sportifs
Section 1 : Certificat médical
Sous-section 2 : Certificat médical et questionnaire de santé
Article D231-1-3
Version consolidée du Saturday, October 1, 2016 au Monday, October 17, 2016
Sous réserve des dispositions des articles
D. 231-1-4
et
D. 231-1-5
, la présentation d'un certificat médical d'absence de contre-indication est exigée tous les trois ans.
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