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Tuesday, March 3, 2026
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Article 90
Code de la nationalité française
Titre IV : De la perte et de la déchéance de la nationalité française
Chapitre Ier : Perte de la nationalité française
Article 90
Version consolidée du Saturday, October 20, 1945 au Wednesday, January 10, 1973
Perd la nationalité française, le Français qui exerce la faculté do répudier celle qualité dans les cas prévus aux articles 19, 21 et 25.
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