Titre I : L'organisation des activités physiques et sportives

Chapitre I : L'éducation physique et sportive. (1984-07-17-2000-06-22)

Chapitre II : Les associations et les sociétés sportives. (1984-07-17-2007-07-25)

Chapitre III : Les fédérations sportives. (1984-07-17-2007-07-25)

Chapitre III bis : Le rôle des collectivités territoriales. (1992-07-16-2006-05-25)

Chapitre IV : La pratique des activités physiques et sportives dans l'entreprise, en stage de formation et au service national (1984-07-17-2000-07-08)

Chapitre IV : Dispositions diverses (2000-07-08-2006-05-25)

Chapitre V : Le sport de haut niveau. (1984-07-17-2007-07-25)

Chapitre VI : Le Conseil national des activités physiques et sportives. (1984-07-17-2007-07-25)

Chapitre VII : Le Comité national de la recherche et de la technologie. (1984-07-17-2000-07-08)

Chapitre VIII : Surveillance médicale et assurance. (1984-07-17-2006-05-25)

Chapitre IX : Les équipements sportifs. (1984-07-17-2006-05-25)

Chapitre X : La sécurité des équipements et des manifestations sportives. (1992-07-16-2007-07-25)

ChapitreIX : La sécurité des équipements et des manifestations sportives. (1993-12-07-1998-03-10)