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Wednesday, March 11, 2026
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Titre VIII : Circulation et détention des marchandises à l'intérieur du territoire douanier
Code des douanes
Titre VIII : Circulation et détention des marchandises à l'intérieur du territoire douanier
Chapitre Ier : Circulation et détention des marchandises dans la zone terrestre du rayon des douanes (1949-01-01-1994-02-11)
Chapitre II : Règles spéciales applicables sur l'ensemble du territoire douanier à certaines catégories de marchandises. (1967-12-29-1993-01-01)
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