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Tuesday, March 3, 2026
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Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés
Code de l'éducation
Partie législative
Deuxième partie : Les enseignements scolaires
Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés
Chapitre Ier : L'éducation spéciale. (2000-06-22-2005-02-12)
Chapitre Ier : Scolarité. (2005-02-12-2999-01-01)
Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés. (2000-06-22-2019-09-02)
Chapitre II : La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes en situation de handicap (2019-09-02-2999-01-01)
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