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Wednesday, March 11, 2026
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PARAGRAPHE IV : ORGANES MOTEURS
Code de la route (ancien)
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
LIVRE Ier : CONDITIONS DE LA CIRCULATION.
TITRE IV : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX MOTOCYCLETTES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES À MOTEUR ET À LEURS REMORQUES
PARAGRAPHE IV : ORGANES MOTEURS
Article R172 consolidé du Tuesday, December 16, 1958,
abrogé
le Friday, June 1, 2001
Les dispositions des articles R. 69, R. 70 et R. 71 du présent code sont applicables aux véhicules visés au présent titre.
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