Paragraphe III : RÈGLES RELATIVES AU TRANSPORT DES PASSAGERS ET DU CHARGEMENT. (1961-01-28-1995-05-01)
PARAGRAPHE III : RÈGLES RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT DES VÉHICULES ET AU TRANSPORT DES PASSAGERS ET DU CHARGEMENT. (1995-05-01-2001-06-01)
PARAGRAPHE IV : ORGANES MOTEURS (1958-12-16-2001-06-01)
PARAGRAPHE V : ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITÉ COMMANDES, INDICATEURS ET APPAREILS DE CONTRÔLE DE LA VITESSE. (1995-05-01-2001-06-01)
Paragraphe V : ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITÉ ET APPAREILS DE CONTRÔLE DE LA VITESSE. (1985-01-01-1995-05-01)
Paragraphe VI : FREINAGE. (1958-12-16-2001-06-01)
Paragraphe VII : ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION. (1958-12-16-2001-06-01)
PARAGRAPHE VIII : SIGNAUX D'AVERTISSEMENT. (1969-12-08-2001-06-01)