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Wednesday, March 11, 2026
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Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
Code du travail
Partie législative
Cinquième partie : L'emploi
Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
Chapitre Ier : Accompagnement personnalisé pour l'accès à l'emploi (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre II : Insertion par l'activité économique (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre III : Prime de retour à l'emploi. (2008-05-01-2009-06-01)
Chapitre III : Prime de retour à l'emploi et aide personnalisée de retour à l'emploi . (2009-06-01-2999-01-01)
Chapitre IV : Contrats de travail aidés (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre V : Dispositions pénales. (2008-05-01-2014-03-07)
Chapitre V : Périodes de mise en situation en milieu professionnel. (2014-03-07-2999-01-01)
Chapitre VI : Dispositions pénales. (2014-03-07-2999-01-01)
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