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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code du sport

Partie réglementaire - Décrets
- LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
  - TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT
    - Chapitre unique

Section 2 : Missions et fonctionnement du Centre national pour le développement du sport

Sous-section 1 : Dispositions générales (2007-07-25-2019-04-22)

Sous-section 2 : Organisation et fonctionnement (2007-07-25-2019-04-22)

Sous-section 3 : Régime financier et comptable (2007-07-25-2019-04-22)