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Wednesday, March 11, 2026
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Section 2 : Enseignement supérieur agricole
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles
Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
Section 2 : Enseignement supérieur agricole
Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture. (1996-05-15-2005-12-01)
Sous-section 2 : Formation des spécialistes en horticulture. (1996-05-15-1997-12-28)
Sous-section 3 : Formation des paysagistes DPLG. (1996-05-15-2005-12-01)
Sous-section 4 : Formation des ingénieurs des industries agricoles et alimentaires. (1996-05-15-2005-12-01)
Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale (1996-05-15-2005-12-01)
Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes. (1996-05-15-2005-12-01)
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