Section 2 : Enseignement supérieur agricole

Sous-section 1 : Formation des ingénieurs spécialisés en agriculture. (1996-05-15-2005-12-01)

Sous-section 2 : Formation des spécialistes en horticulture. (1996-05-15-1997-12-28)

Sous-section 3 : Formation des paysagistes DPLG. (1996-05-15-2005-12-01)

Sous-section 4 : Formation des ingénieurs des industries agricoles et alimentaires. (1996-05-15-2005-12-01)

Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale (1996-05-15-2005-12-01)

Sous-section 6 : Dispositions relatives à la délivrance des diplômes. (1996-05-15-2005-12-01)