Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
  - Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles
    - Chapitre II : Dispositions propres à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
      - Section 2 : Enseignement supérieur agricole

Sous-section 5 : Formation des ingénieurs agronomes à vocation générale

Paragraphe 1 : Dispositions générales. (1996-05-15-2005-12-01)

Paragraphe 2 : Dispositions particulières aux élèves étrangers. (1996-05-15-2005-12-01)