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Wednesday, March 11, 2026
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Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
Code de la sécurité sociale
Partie législative
Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
Titre VII : Coordination entre les régimes - Prise en charge de certaines dépenses par les régimes
Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
Sous-section 1 : Dispositions générales (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 2 : Pensions portées au minimum. (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 3 : Majorations de durée d'assurance accordées au titre des enfants (2009-12-28-2999-01-01)
Sous-section 4 : Pensions de réversion. (1988-01-01-2999-01-01)
Sous-section 5 : Pensions ou allocations de vieillesse des non-salariés. (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 7 : Clercs, secrétaires et employés d'avoué, d'agréé ou d'avocat. (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 8 : Ministres des cultes et membres des congrégations et collectivités religieuses. (1985-12-21-2999-01-01)
Sous-section 9 : Rachat. (2008-12-19-2999-01-01)
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