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Tuesday, March 3, 2026
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Chapitre II : Piscines et baignades
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre II : Piscines et baignades
Section 1 : Normes d'hygiène et de sécurité applicables aux piscines et baignades aménagées. (2006-06-10-2008-09-22)
Section 1 : Règles sanitaires applicables aux piscines (2008-09-22-2999-01-01)
Section 2 : Normes d'hygiène et de sécurité des autres baignades. (2006-06-10-2008-09-22)
Section 2 : Règles sanitaires applicables aux eaux de baignade (2008-09-22-2999-01-01)
Section 3 : Dispositions communes. (2006-06-10-2008-09-22)
Section 3 : Baignades aménagées. (2008-09-22-2999-01-01)
Section 4 : Baignades artificielles (2019-04-15-2999-01-01)
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