Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre VI : Production et marchés
  - Titre V : Les productions animales
    - Chapitre III : L'organisation de l'élevage
      - Section 1 : L'amélioration génétique du cheptel

Sous-section 4 : Les livres généalogiques

Paragraphe 2 : Dispositions relatives au cheptel équin. (2003-09-06-2006-12-23)