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Next Tricoteuses Meeting (In 7 days) — Tuesday, February 17, 2026 à 12h00

Code de la sécurité sociale

Partie législative
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
  - Titre VI : Dispositions relatives aux prestations et aux soins - Contrôle médical - Tutelle aux prestations sociales
    - Chapitre 1er : Dispositions relatives aux prestations
      - Section 1 : Bénéficiaires

Sous-section 4 : Assurance vieillesse

Paragraphe 1er A : Objectifs de l'assurance vieillesse (2010-11-11-2999-01-01)

Paragraphe 1 : Information des assurés. (2003-08-22-2014-07-01)

Paragraphe 1 : Information et simplification des démarches des assurés. (2014-07-01-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Ouverture du droit et liquidation. (1985-12-21-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Service des pensions de vieillesse. (1986-07-17-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Pensions de réversion. (1985-12-21-2999-01-01)

Paragraphe 5 : Revalorisation des pensions de vieillesse. (2004-01-01-2999-01-01)

Paragraphe 6 : Contrôle de l'existence (2020-12-16-2999-01-01)