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Wednesday, March 11, 2026
à 9h30
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Section 1 : Rupture à l'initiative du salarié
Code du travail
Partie législative
Première partie : Les relations individuelles de travail
Livre II : Le contrat de travail
Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
Chapitre VII : Autres cas de rupture
Section 1 : Rupture à l'initiative du salarié
Sous-section 1 : Démission. (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Rupture abusive du contrat. (2008-05-01-2999-01-01)
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