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Wednesday, March 11, 2026
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Titre III : Bâtiment et génie civil
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Titre III : Bâtiment et génie civil
Chapitre Ier : Principes de prévention (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants (2008-05-01-2999-01-01)
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