Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

Section 1 : Prescriptions techniques durant l'exécution de travaux de bâtiment et de génie civil. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 2 : Utilisation d'équipements de travail et de protection individuelle. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 3 : Risques chimiques. (2008-05-01-2999-01-01)

Section 4 : Risque hyperbare (2011-01-14-2013-07-12)

Section 4 : Risques électriques (2011-07-01-2999-01-01)

Section 5 : Risque hyperbare (2013-07-12-2999-01-01)

Section 6 : Risques liés à l'exposition aux épisodes de chaleur intense (2025-06-02-2999-01-01)