Sous-section 1 : Mesures générales de prévention des risques chimiques. (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 2 : Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. (2008-05-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Activités de confinement et de retrait d'amiante et activités et interventions sur des matériaux et appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante. (2008-05-01-2999-01-01)