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Wednesday, March 11, 2026
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Chapitre VI : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
Titre Ier : Obligations du maître d'ouvrage pour la conception des lieux de travail
Chapitre VI : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation
Section 1 : Dispositions générales (2008-05-01-2999-01-01)
Section 2 : Dégagements (2008-05-01-2999-01-01)
Section 3 : Désenfumage (2008-05-01-2999-01-01)
Section 4 : Chauffage des locaux (2008-05-01-2999-01-01)
Section 5 : Stockage ou manipulation de matières inflammables (2008-05-01-2999-01-01)
Section 6 : Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de huit mètres du sol (2008-05-01-2999-01-01)
Section 7 : Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie (2008-05-01-2999-01-01)
Section 8 : Prévention des explosions (2008-05-01-2999-01-01)
Section 9 : Dispenses de l'autorité administrative (2008-05-01-2999-01-01)
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