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Tuesday, March 3, 2026
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Titre III : Ports de plaisance.
Code des ports maritimes
Partie législative
Livre Ier : Création, organisation et aménagement des ports maritimes.
Titre III : Ports de plaisance.
Chapitre Ier : Dispositions générales. (1978-04-02-2010-12-01)
Chapitre II : Concessions. (1978-04-02-2010-12-01)
Chapitre III : Autorisations d'outillages privés avec obligation de service public. (1978-04-02-2010-12-01)
Chapitre IV : Dispositions communes relatives aux tarifs. (1978-04-02-2010-12-01)
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