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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre IX : Les personnels de l'éducation.
  - Titre Ier : Dispositions générales.
    - Chapitre IV : Dispositions propres aux personnels exerçant dans des classes sous contrat des établissements d'enseignement privés

Section 6 : Charges sociales.

Sous-section 1 : Dispositions générales. (2008-12-29-2999-01-01)

Sous-section 2 : Dispositions relatives au régime des retraites complémentaires des personnels enseignants. (2008-12-29-2999-01-01)

Sous-section 3 : Dispositions relatives au régime additionnel de retraite des personnels enseignants. (2008-12-29-2999-01-01)