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Wednesday, March 11, 2026
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Titre II : Navires de longueur (L) inférieure à 24 mètres
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500
Chapitre 222-3 : Installations de machines
Titre II : Navires de longueur (L) inférieure à 24 mètres
1re partie : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche (1988-02-28-2018-01-05)
2e partie : Navires ne s'éloignant pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche (1988-02-28-2018-01-05)
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