Next Tricoteuses Meeting (In 5 days) — Wednesday, March 11, 2026 à 9h30

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres.
    - Chapitre 226-3 : Installations de machines

Titre 1 : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche

Partie 1 : Dispositions générales applicables aux installations de machines (2002-12-29-2999-01-01)

Partie 2 : Machines principales et auxiliaires (2016-07-27-2999-01-01)

Partie 3 : Combustibles liquides (2016-07-27-2999-01-01)

Partie 4 : Installations assurant certains services du navire (2012-04-23-2999-01-01)

Partie 5 : Epreuves, essais et visites (2012-04-23-2999-01-01)

Partie 2 : Dispositions particulières supplémentaires applicables aux installations de machines (2002-12-29-2012-04-23)