Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
—
mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Titre 1 : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres.
Chapitre 226-3 : Installations de machines
Titre 1 : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche
Partie 1 : Dispositions générales applicables aux installations de machines (2002-12-29-2999-01-01)
Partie 2 : Machines principales et auxiliaires (2016-07-27-2999-01-01)
Partie 3 : Combustibles liquides (2016-07-27-2999-01-01)
Partie 4 : Installations assurant certains services du navire (2012-04-23-2999-01-01)
Partie 5 : Epreuves, essais et visites (2012-04-23-2999-01-01)
Partie 2 : Dispositions particulières supplémentaires applicables aux installations de machines (2002-12-29-2012-04-23)
fr
en