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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres.
    - Chapitre 226-3 : Installations de machines
      - Titre 1 : Navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche

Partie 2 : Dispositions particulières supplémentaires applicables aux installations de machines

Section 1 : Machines principales et auxiliaires (2002-12-29-2012-04-23)

Section 2 : Combustibles liquides (2002-12-29-2012-04-23)

Section 3 : Installations assurant certains services du navire (2002-12-29-2012-04-23)

Section 4 : Epreuves, essais et visites (2002-12-29-2012-04-23)

Section 5 : Plans et documents (2002-12-29-2012-04-23)