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Code de l'énergie

Partie législative
- LIVRE IER : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DU SECTEUR DE L'ÉNERGIE
  - TITRE IV : LE RÔLE DE L’ÉTAT

Chapitre IV : L'organisation de la recherche en matière d'énergie

Section 1 A : Objectifs de la recherche en matière d'énergie (2015-08-19-2999-01-01)

Section 1 : La stratégie nationale de la recherche en matière d'énergie (2011-06-01-2999-01-01)

Section 2 : L'IFP Energies nouvelles (2011-06-01-2013-07-18)

Section 2 : IFP Énergies nouvelles (2013-07-18-2999-01-01)