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Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
- LIVRE IV : Produits d'épargne collective
  - TITRE Ier : Organismes de placement collectif en valeurs mobilières

Chapitre III : Organismes de placement collectifs en valeurs mobilières réservés à certains investisseurs

Section 1 : OPCVM à règles d'investissement allégées avec ou sans effet de levier (2004-11-25-2999-01-01)

Section 2 : OPCVM à règles d'investissement allégées de fonds alternatifs (2004-11-25-2999-01-01)

Section 3 : Organismes de placement collectifs en valeurs mobilières contractuels (2004-11-25-2999-01-01)