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Wednesday, March 11, 2026
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Sous-section 2 : Liquidités et valeurs assimilées
Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers
REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
LIVRE IV : Produits d'épargne collective
TITRE II : Autres organismes de placement collectif
Chapitre III : Sociétés d'épargne forestière
Section 5 : Des parts
Sous-section 2 : Liquidités et valeurs assimilées
Article 423-36 consolidé du Thursday, November 25, 2004 au Saturday, December 21, 2013
Les statuts et la note d'information mentionnent la part de l'actif investi en liquidités et valeurs assimilées et les limites dans lesquelles elle peut évoluer.
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