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Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
- LIVRE V : Infrastructures de marché
  - TITRE Ier : Marchés réglementés

Chapitre VIII : Dispositions particulières aux marchés réglementés d'instruments financiers à terme

Section 1 : Dispositions générales (2004-11-25-2007-11-01)

Section 2 : Etablissement et diffusion d'une note d'information concernant les marchés réglementés d'instruments financiers à terme (2004-11-25-2007-11-01)