Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements (2013-08-21-2999-01-01)

Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres (2013-08-21-2999-01-01)

Titre III : Les formations de santé (2013-08-21-2999-01-01)

Titre IV : Les formations technologiques (2013-08-21-2999-01-01)

Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements (2013-08-21-2999-01-01)

Titre VI : La recherche universitaire (2013-08-21-2999-01-01)

Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur (2013-08-21-2999-01-01)

Titre VIII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie (2013-08-21-2022-01-01)

Titre VIII : Dispositions relatives à l'outre-mer (2022-01-01-2999-01-01)