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Wednesday, March 11, 2026
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Partie III
Arrêté du 30 décembre 2008 relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
Annexes
Annexe 1 : Prescriptions techniques minimales applicables aux bâtiments titulaires d’un certificat communautaire
Partie III
Chapitre 23 : Équipement des bateaux en relation avec l'équipage (2009-03-21-2018-12-07)
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