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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code des transports

PARTIE RÉGLEMENTAIRE
- PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS COMMUNES
  - LIVRE II : LES PRINCIPES DIRECTEURS DE L'ORGANISATION DES TRANSPORTS
    - TITRE IV : L'ORGANISATION PROPRE À CERTAINES PARTIES DU TERRITOIRE

Chapitre Ier : L'organisation propre à la région Ile-de-France

Section 1 : Le Syndicat des transports d'Ile-de-France (2014-05-28-2020-08-09)

Section 1 : Ile-de-France Mobilités (2020-08-09-2999-01-01)

Section 2 : Le comité des partenaires du transport public en Ile-de-France (2014-05-28-2222-02-22)