Section 3 : Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants dans un cadre médical

Sous-section 1 : Champ d'application. (2007-11-09-2999-01-01)

Sous-section 2 : Régime des déclarations. (2007-11-09-2018-07-01)

Sous-section 2 : Justification générale des catégories d’actes médicaux faisant appel aux rayonnements ionisants (2018-07-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Régime des autorisations. (2007-11-09-2018-07-01)

Sous-section 3 : Justification individuelle des actes médicaux faisant appel aux rayonnements ionisants (2018-07-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Dispositions communes applicables aux régimes d'autorisation et de déclaration. (2007-11-09-2018-07-01)

Sous-section 4 : Optimisation de l’exposition aux rayonnements ionisants dans un cadre médical (2018-07-01-2999-01-01)

Sous-section 5 : Autorisation ou déclaration de transport de matières radioactives. (2007-11-09-2018-07-01)

Sous-section 5 : Qualification professionnelle, procédures et système qualité (2018-07-01-2999-01-01)

Sous-section 6 : Evènements relatifs à la radioprotection des patients (2018-07-01-2999-01-01)

Sous-section 7 : Examen radiologique réalisé sans indication médicale (2018-07-01-2999-01-01)

Sous-section 8 : Dispositifs médicaux et médicaments radiopharmaceutiques (2018-07-01-2999-01-01)