Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
  - Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
    - Chapitre IV : Les services communs

Section 10 : L'organisation de l'action culturelle et artistique et de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle dans l'enseignement supérieur

Sous-section 1 : Le service universitaire chargé de l'action culturelle et artistique (2018-09-16-2999-01-01)

Sous-section 2 : Le service universitaire chargé de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle (2018-09-16-2999-01-01)

Sous-section 3 : Le service universitaire chargé de l'action culturelle et artistique et de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle (2018-09-16-2999-01-01)

Sous-section 4 : Dispositions communes (2018-09-16-2999-01-01)