Section 10 : L'organisation de l'action culturelle et artistique et de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle dans l'enseignement supérieur
Sous-section 1 : Le service universitaire chargé de l'action culturelle et artistique (2018-09-16-2999-01-01)
Sous-section 2 : Le service universitaire chargé de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle (2018-09-16-2999-01-01)
Sous-section 3 : Le service universitaire chargé de l'action culturelle et artistique et de la diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle (2018-09-16-2999-01-01)
Sous-section 4 : Dispositions communes (2018-09-16-2999-01-01)