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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Code de l'éducation
Code de l'éducation
Version consolidée
en vigueur
depuis le jeudi 22 juin 2000
Partie législative (2000-06-22-2999-01-01)
Partie réglementaire (2004-07-17-2999-01-01)
fr
en