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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code de la construction et de l'habitation

Partie réglementaire
- Livre Ier : Construction, entretien et rénovation des bâtiments
  - Titre III : RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ

Chapitre Ier : STABILITÉ ET SOLIDITÉ DES BÂTIMENTS

Section unique : Protection contre les insectes xylophages (2021-07-01-2025-02-01)

Section 1 : Protection contre les insectes xylophages (2025-02-01-2999-01-01)

Section 2 : Structures provisoires et démontables (2025-02-01-2999-01-01)