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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 4 jours)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre Ier : STABILITÉ ET SOLIDITÉ DES BÂTIMENTS
Code de la construction et de l'habitation
Partie réglementaire
Livre Ier : Construction, entretien et rénovation des bâtiments
Titre III : RÈGLES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ
Chapitre Ier : STABILITÉ ET SOLIDITÉ DES BÂTIMENTS
Section unique : Protection contre les insectes xylophages (2021-07-01-2025-02-01)
Section 1 : Protection contre les insectes xylophages (2025-02-01-2999-01-01)
Section 2 : Structures provisoires et démontables (2025-02-01-2999-01-01)
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